Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRO-FILTER SYSTEM
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
1284128
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2014
MICRO-FILTER SYSTEM de MOULINEX

Présentation de la marque MICRO-FILTER SYSTEM

Déposée le 17 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO-FILTER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2268761) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2268761) - 14054 - France.

La marque MICRO-FILTER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO-FILTER SYSTEM est expirée depuis le 17 septembre 2014.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE , HERMETICLEAN


MOULINEX S.A. - 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2268761) - 93170 - France - SIREN 542013461


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2268761) - 14054 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2004 n°2268761 - Publication au BOPI 2004-07-05

Renouvellement sans limitation n°2036937 - Publication au BOPI 1994-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Friteuses, et accessoires de filtrage de l'huile dans les friteuses.